MOSAIQUE D'AOSTE
Présentation de la marque MOSAIQUE D'AOSTE
Déposée le 18 mai 1990 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE D'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSAIQUE D'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAIQUE D'AOSTE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.
AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171423 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 15 avril 1992 - Transmission de propriété n°62283 - Publication au BOPI 1992-04-15
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 2 mai 2000 - Changement de dénomination n°299534 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431004 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740928 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26